J.O. Numéro 138 du 16 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09575

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national

NOR : EQUP0100869A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 juin 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

En qualité de représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires :
MM. Duquesnoy (Thierry), Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre).
Suppléants :
Mme Sauterey (Geneviève), MM. Micault (Pierre-Albert), Soussi (Driss).

En qualité de représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires :
MM. Delbeke (Olivier), Couppey (Jean-Marie), Garcia (Jean).
Suppléants :
Mme Rouge (Brigitte), MM. Balliner (Thierry), Péchon (Gilles).
Le mandat de MM. Duquesnoy (Thierry), Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre), de Mme Sauterey (Geneviève), MM. Micault (Pierre-Albert), Soussi (Driss), de MM. Delbeke (Olivier), Couppey (Jean-Marie), Garcia (Jean) et de Mme Rouge (Brigitte), MM. Balliner (Thierry), Péchon (Gilles) prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 21 mars 2001.